Une question ? Une réponse ! Contactez-nous au 05 62 65 56 51
MENTIONS LEGALES
Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de LA FERME DE LA GOUARDERE Inscrite au RCS de AUCH sous le numéro 34795956100023 Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR03 347959561
Ayant son siège social
LIEU DIT LA GOUARDERE 32810 ROQUELAURE FranceTél : 0562655651
Directeur de publication : DRUCKE Jean Luc
Coordonnées de l'hébergeur
L'hébergement du site est assuré par la société Shop Application.
Plus d'informations sur www.shop-application.com.
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de LA FERME DE LA GOUARDERE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Déclaration à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1603983 V 0.
Données nominatives
Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :- Confirmation de commande par courrier électronique ;- Adressage d'offres commercialesEn application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :
par email grâce au formulaire de contact
par courrier à l'adresse suivante : LA FERME DE LA GOUARDERE - LIEU DIT LA GOUARDERE 32810 ROQUELAURE